Chers membres,
Ces derniers temps, les assureurs ont de plus en plus retourné des factures au motif d’une double facturation. Nous souhaitons rappeler que ces retours ne sont pas justifiés, car le contrat tarifaire de H+ contient, à l’annexe 1, sous A. Généralités, chiffre 3, le passage suivant :
«3 Deux forfaits par séance (positions 7821 jusqu’à 7824) par jour peuvent être facturées si le double traitement par jour a été formellement prescrit par le médecin. »
Une double facturation est donc prévue pour les quatre positions tarifaires. Nous recommandons que, sur prescription médicale, la première consultation ainsi que les consultations de suivi soient facturées deux fois. Dans ce cadre, la même position tarifaire doit à chaque fois être facturée en double (p. ex. pour un premier conseil, deux fois le chiffre 7821, etc.). Il convient d’appliquer cela de la manière la plus uniforme possible.
En cas de retour de la part des assureurs, il est nécessaire que vous contestiez ces retours et que vous vous référeriez au dispositif contractuel de H+. Pour la communication avec les assureurs, l’ASDD a rédigé une lettre que vous pouvez utiliser. Nous recommandons également de joindre systématiquement le dispositif contractuel de H+ à votre réponse.
En cas de questions ou d’incertitudes, vous pouvez vous adresser à moi. Par ailleurs, je serai disponible pour répondre aux questions le samedi matin lors des NutriDays, dans « Atelier sur les thèmes de l’association professionnelle ».
Avec mes meilleures salutations,
Adrian